CONTENU DU DOSSIER DE PLAN LOCAL D’URBANISME APPROUVE

 

Pièce 1 : Rapport de présentation

1-1  RAPPORT DE PRESENTATION

Partie 1

Partie 2

1-2 ANNEXE AU RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC TERRITORIAL

Pièce 2 : PADD

PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

Pièce 3 : OAP

ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Pièces 4 : Règlement et documents graphiques

4-1 REGLEMENT

 

4-2 DOCUMENTS GRAPHIQUES :

Pièce 5 : Annexes

5-1 SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

Annexes à la Liste des Servitudes d’Utilité Publique

5-2 ANNEXES SANITAIRES

Plan des réseaux

AEP

EP

EU

5-3 INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

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ACCUEIL du Service URBANISME

Le service reçoit sur rendez-vous, ou selon les horaires ci-dessous sans rendez-vous :

Horaires d’ouverture au public hors vacances scolaires: 14H - 16 H

Tous les jours sauf mercredi après midi

Horaires d’ouverture au public pendant les vacances scolaires : 10H-12H et 14H-16H

Tous les jours sauf mercredi après midi

tel : 04 68 04 42 21
2, place du Coq d'Or
66210-Les Angles